Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAINS-BAR LE GAINSBAR
Mr PEGAZ-PAQUET Pascal
Mr Jean-Pierre SACCUCCI

Numéro de dépôt :
93478084
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2003

Présentation de la marque LE GAINS-BAR LE GAINSBAR

Déposée le 22 juillet 1993 par monsieur PEGAZ-PAQUET Pascal et monsieur Jean-Pierre SACCUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GAINS-BAR LE GAINSBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont monsieur PEGAZ-PAQUET Pascal domicilié(e) demeurant 2, rue de la Ruche, 69003 LYON - France et monsieur Jean-Pierre SACCUCCI domicilié(e) demeurant 20, crs Vitton, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.G.E. S.A. Représentée par Mr Jean-Pierre SACCUCCI - France.

La marque LE GAINS-BAR LE GAINSBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAINS-BAR LE GAINSBAR est expirée depuis le 22 juillet 2003.

PEGAZ-PAQUET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SAFO , AUTOP , LSB , IMMOLYON , CALIGULA


Mr PEGAZ-PAQUET Pascal - demeurant 2, rue de la Ruche, 69003 LYON - France

Mr Jean-Pierre SACCUCCI - demeurant 20, crs Vitton, 69006 LYON - France


S.A.G.E. S.A. Représentée par Mr Jean-Pierre SACCUCCI - France


Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187352 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Petite restauration restaurant Discothèque - débit de boisson Bar Services de petites annonces (nouvelles) par télématique

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.